Actualités

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Mercredi 8 février 2012

Avis aux comptables publics non adhérents

Je vous informe que le Conseil d'administration a donné son accord pour ouvrir temporairement l'espace adhérents aux comptables publics désirant peut-être rejoindre notre association.

Par Jean - Marie CHAUCHOT le 8 février 2012

Lundi 6 février 2012

Débets

l'ACP soutient les payeurs départementaux de l'Allier mis en débet pour 28 M2 €. En collaboration avec le pôle national de soutien au réseau et l'AMF, l'ACP suivra attentivement les suites concrètes données à ces débets.

Par Laurent ROSE-HANO le 6 février 2012

Vendredi 27 janvier 2012

Mot du Président

Un nouveau mot du Président est en ligne depuis le 27 janvier 2012.

Par Laurent ROSE-HANO le 27 janvier 2012

Mercredi 18 janvier 2012

Prochaines réunions

Le conseil d'administration se réunira le 2 février 2012. Le lendemain, 3 février, les délégués départementaux, les vice-présidents départementaux issus de la filière fiscale, les délégués régionaux et le conseil d'administration se réuniront pour la traditionnelle réunion d'ouverture de l'année.

Par Laurent ROSE-HANO le 18 janvier 2012

Lundi 9 janvier 2012

Audiences

L'ACP rencontrera en audience Philippe RAMBAL le 17, Vincent MAZAURIC le 19 et Jean-Marc FENET le 23 janvier 2012.

Par Laurent ROSE-HANO le 9 janvier 2012

Mercredi 28 décembre 2011

Réseau

L'ACP rédige un rapport d'orientation sur l'évolution souhaitable du réseau. Tous les adhérents sont invités à proposer des amendements au projet mis en ligne jusqu'au 15 janvier 2012 à : christian.ducuing@comptables-publics.fr

Par Laurent ROSE-HANO le 28 décembre 2011

Dimanche 18 décembre 2011

CCAS

L'ACP a rencontré M.REBSAMEN, Président du groupe socialiste au Sénat, le 14 décembre pour défendre une proposition de loi ouvrant la possibilité aux communes de supprimer leurs budgets annexes CCAS.

Par Laurent ROSE-HANO le 18 décembre 2011

Dimanche 4 décembre 2011

RPP

La RPP est refondée. Le système en cours d'adoption (amendements 30 et 187 du PLFR 2011) et les motivations sont en ligne dans la revue de presse.

Par Laurent ROSE-HANO le 4 décembre 2011

Vendredi 2 décembre 2011

Indemnité de conseil

Une information sur la régularisation des montants de l'ACF à verser aux comptables hospitaliers est présente dans le fichier joint.

Par Laurent ROSE-HANO le 2 décembre 2011

La RPP des comptables

le journal des débats de l'AN sur notre RPP est en ligne dans la revue de presse

Par Jean - Marie CHAUCHOT le 2 décembre 2011

Dimanche 20 novembre 2011

Maîtrise des Risques

L'ACP rencontrera Mme MIROUX, en charge de la Mission Maîtrise des Risques, le 8 décembre 2011.

Par Laurent ROSE-HANO le 20 novembre 2011

Mercredi 16 novembre 2011

RPP

M. Bouvard a retiré son amendement modifiant le régime de la RPP aujourd'hui. La DGFiP mène des discussions avec la Cour des Comptes afin de réformer le régime actuel de la RPP tout en conservant ses caractéristiques essentielles : responsabilité objective dans un cadre permettant l'assurabilité du risque.

Par Laurent ROSE-HANO le 25 novembre 2011

Lundi 3 octobre 2011

Mot du Président

Le nouveau mot du président est en ligne depuis le 3 octobre.

Par Laurent ROSE-HANO le 3 octobre 2011

Jeudi 15 septembre 2011

Audiences d'automne

L'ACP sera reçue en audience par M.RAMBAL (Directeur adjoint chargé du pilotage du réseau et des moyens) le 23 septembre 2011.

Par Laurent ROSE-HANO le 15 septembre 2011

Audiences d'automne

L'ACP sera reçue en audience par M.MAZAURIC (Directeur adjoint chargé de la gestion publique) le 16 septembre 2011.

Par Laurent ROSE-HANO le 15 septembre 2011

Audiences d'automne

L'ACP sera reçue en audience par M.FENET (Directeur général adjoint chargé de la fiscalité) le 16 septembre 2011.

Par Laurent ROSE-HANO le 15 septembre 2011

Vendredi 12 août 2011

Décès de Cassandre BOUVIER

L'ACP exprime ses plus sincères condoléances à notre collègue et ami Jean-Michel BOUVIER qui vient de perdre dans des circonstances particulièrement douloureuses sa fille Cassandre.

Par Laurent ROSE-HANO le 12 août 2011

Mercredi 27 juillet 2011

TA IDIV HC

Le bureau RH1B nous informe qu'il prend l'attache des directions pour s'assurer que les RP2 inscrits sur le TA TP 2011 ainsi que les RP2 en fonction sur des PNC reclassés C2 puissent soit s'inscrire sur le TA IDIV HC 2012 par mutation, soit choisir la promotion sur place en 2013.

Par Laurent ROSE-HANO le 27 juillet 2011

Mardi 26 juillet 2011

TA IDIV HC (2)

Tableau annexe (2)

Par Laurent ROSE-HANO le 26 juillet 2011

TA IDIV HC (1)

L'ACP a obtenue des précisions sur les modalités de la réfection du TA IDIV HC détaillées dans la note de la vice-présidence transversale (1) et le tableau annexe joints (2).

Par Laurent ROSE-HANO le 26 juillet 2011

Mercredi 15 juin 2011

Audience délégué du Directeur général

Le compte rendu de l'audience de l'ACP auprès du délégué du Directeur général pour l'interrégion Sud-Pyrénées est disponible en pièce jointe.

Par Laurent ROSE-HANO le 15 juin 2011

Mercredi 1er juin 2011

Classement

Le compte rendu de l'audience du 31 mai de l'ACP auprès de Philippe RAMBAL est disponible en pièce jointe.

Par Laurent ROSE-HANO le 1er juin 2011

Jeudi 26 mai 2011

ADAPTER LES POLES ENREGISTREMENT A L'ACTUALITE

Le projet de loi qui prévoit la modification de la fiscalité du patrimoine va être voté selon toute vraisemblance au mois de juillet prochain par la représentation nationale

Par Jean - Marie CHAUCHOT le 26 mai 2011

Vendredi 13 mai 2011

TA IDCN et IDHC suite

La Direction Générale nous informe des modalités d'inscriptions aux TA IDHC pour les TP nommés après le 01/07/2010

Par Laurent ROSE-HANO le 13 mai 2011

TA IDCN et IDHC

La note du 6 mai 2011 précise les condtions d'inscription sur les TA. L'ACP en présente une synthèse en pièce jointe et communiquera des informations complémentaires le 16 mai dès réception des réponses apportées par la Direction Générale.

Par Laurent ROSE-HANO le 13 mai 2011

Vendredi 6 mai 2011

Mot du président

Un nouveau mot du président consacré au prochain classement est en ligne depuis le 3 mai.

Par Laurent ROSE-HANO le 6 mai 2011

Conseil d'administration

Le conseil d'administration de l'ACP se réunira le 11 mai à Paris

Par Laurent ROSE-HANO le 6 mai 2011

Vendredi 22 avril 2011

Plan d'action 2011 ACP/AMF

Le plan d'action annuel 2011 officialisant le renforcement de notre partenariat avec l'Assurance Mutuelle des Fonctionnaires vient d'être signé.

Par Laurent ROSE-HANO le 22 avril 2011

Mardi 29 mars 2011

Classement des postes comptables

A la suite d'une audience avec la Direction générale, l'ACP a obtenu que le délai initialement prévu au 7 avril pour valider les données recensées dans CPC soit reporté d'une semaine. Cette nouvelle date s'appliquera de manière identique à l'ensemble des départements.

Par Laurent ROSE-HANO le 29 mars 2011

Mercredi 23 mars 2011

Assemblée départementale des Cotes d'Armor

Le 24 mars, le président Lionel LE GALL, assistera à la première assemblée départementale des Cotes d'Armor.

Par Laurent ROSE-HANO le 23 mars 2011

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