Actualités
Mercredi 8 février 2012
Avis aux comptables publics non adhérents
Je vous informe que le Conseil d'administration a donné son accord pour ouvrir temporairement l'espace adhérents aux comptables publics désirant peut-être rejoindre notre association.
Par Jean - Marie CHAUCHOT le 8 février 2012
Lundi 6 février 2012
Débets
l'ACP soutient les payeurs départementaux de l'Allier mis en débet pour 28 M2 €. En collaboration avec le pôle national de soutien au réseau et l'AMF, l'ACP suivra attentivement les suites concrètes données à ces débets.
Par Laurent ROSE-HANO le 6 février 2012
Vendredi 27 janvier 2012
Mot du Président
Un nouveau mot du Président est en ligne depuis le 27 janvier 2012.
Par Laurent ROSE-HANO le 27 janvier 2012
Mercredi 18 janvier 2012
Prochaines réunions
Le conseil d'administration se réunira le 2 février 2012. Le lendemain, 3 février, les délégués départementaux, les vice-présidents départementaux issus de la filière fiscale, les délégués régionaux et le conseil d'administration se réuniront pour la traditionnelle réunion d'ouverture de l'année.
Par Laurent ROSE-HANO le 18 janvier 2012
Lundi 9 janvier 2012
Audiences
L'ACP rencontrera en audience Philippe RAMBAL le 17, Vincent MAZAURIC le 19 et Jean-Marc FENET le 23 janvier 2012.
Par Laurent ROSE-HANO le 9 janvier 2012
Mercredi 28 décembre 2011
Réseau
L'ACP rédige un rapport d'orientation sur l'évolution souhaitable du réseau. Tous les adhérents sont invités à proposer des amendements au projet mis en ligne jusqu'au 15 janvier 2012 à : christian.ducuing@comptables-publics.fr
Par Laurent ROSE-HANO le 28 décembre 2011
Dimanche 18 décembre 2011
CCAS
L'ACP a rencontré M.REBSAMEN, Président du groupe socialiste au Sénat, le 14 décembre pour défendre une proposition de loi ouvrant la possibilité aux communes de supprimer leurs budgets annexes CCAS.
Par Laurent ROSE-HANO le 18 décembre 2011
Dimanche 4 décembre 2011
RPP
La RPP est refondée. Le système en cours d'adoption (amendements 30 et 187 du PLFR 2011) et les motivations sont en ligne dans la revue de presse.
Par Laurent ROSE-HANO le 4 décembre 2011
Vendredi 2 décembre 2011
Indemnité de conseil
Une information sur la régularisation des montants de l'ACF à verser aux comptables hospitaliers est présente dans le fichier joint.
Par Laurent ROSE-HANO le 2 décembre 2011
La RPP des comptables
le journal des débats de l'AN sur notre RPP est en ligne dans la revue de presse
Par Jean - Marie CHAUCHOT le 2 décembre 2011
Dimanche 20 novembre 2011
Maîtrise des Risques
L'ACP rencontrera Mme MIROUX, en charge de la Mission Maîtrise des Risques, le 8 décembre 2011.
Par Laurent ROSE-HANO le 20 novembre 2011
Mercredi 16 novembre 2011
RPP
M. Bouvard a retiré son amendement modifiant le régime de la RPP aujourd'hui. La DGFiP mène des discussions avec la Cour des Comptes afin de réformer le régime actuel de la RPP tout en conservant ses caractéristiques essentielles : responsabilité objective dans un cadre permettant l'assurabilité du risque.
Par Laurent ROSE-HANO le 25 novembre 2011
Lundi 3 octobre 2011
Mot du Président
Le nouveau mot du président est en ligne depuis le 3 octobre.
Par Laurent ROSE-HANO le 3 octobre 2011
Jeudi 15 septembre 2011
Audiences d'automne
L'ACP sera reçue en audience par M.RAMBAL (Directeur adjoint chargé du pilotage du réseau et des moyens) le 23 septembre 2011.
Par Laurent ROSE-HANO le 15 septembre 2011
Audiences d'automne
L'ACP sera reçue en audience par M.MAZAURIC (Directeur adjoint chargé de la gestion publique) le 16 septembre 2011.
Par Laurent ROSE-HANO le 15 septembre 2011
Audiences d'automne
L'ACP sera reçue en audience par M.FENET (Directeur général adjoint chargé de la fiscalité) le 16 septembre 2011.
Par Laurent ROSE-HANO le 15 septembre 2011
Vendredi 12 août 2011
Décès de Cassandre BOUVIER
L'ACP exprime ses plus sincères condoléances à notre collègue et ami Jean-Michel BOUVIER qui vient de perdre dans des circonstances particulièrement douloureuses sa fille Cassandre.
Par Laurent ROSE-HANO le 12 août 2011
Mercredi 27 juillet 2011
TA IDIV HC
Le bureau RH1B nous informe qu'il prend l'attache des directions pour s'assurer que les RP2 inscrits sur le TA TP 2011 ainsi que les RP2 en fonction sur des PNC reclassés C2 puissent soit s'inscrire sur le TA IDIV HC 2012 par mutation, soit choisir la promotion sur place en 2013.
Par Laurent ROSE-HANO le 27 juillet 2011
Mardi 26 juillet 2011
TA IDIV HC (2)
TA IDIV HC (1)
L'ACP a obtenue des précisions sur les modalités de la réfection du TA IDIV HC détaillées dans la note de la vice-présidence transversale (1) et le tableau annexe joints (2).
Par Laurent ROSE-HANO le 26 juillet 2011
Mercredi 15 juin 2011
Audience délégué du Directeur général
Le compte rendu de l'audience de l'ACP auprès du délégué du Directeur général pour l'interrégion Sud-Pyrénées est disponible en pièce jointe.
Par Laurent ROSE-HANO le 15 juin 2011
Mercredi 1er juin 2011
Classement
Le compte rendu de l'audience du 31 mai de l'ACP auprès de Philippe RAMBAL est disponible en pièce jointe.
Par Laurent ROSE-HANO le 1er juin 2011
Jeudi 26 mai 2011
ADAPTER LES POLES ENREGISTREMENT A L'ACTUALITE
Le projet de loi qui prévoit la modification de la fiscalité du patrimoine va être voté selon toute vraisemblance au mois de juillet prochain par la représentation nationale
Par Jean - Marie CHAUCHOT le 26 mai 2011
Vendredi 13 mai 2011
TA IDCN et IDHC suite
La Direction Générale nous informe des modalités d'inscriptions aux TA IDHC pour les TP nommés après le 01/07/2010
Par Laurent ROSE-HANO le 13 mai 2011
TA IDCN et IDHC
La note du 6 mai 2011 précise les condtions d'inscription sur les TA. L'ACP en présente une synthèse en pièce jointe et communiquera des informations complémentaires le 16 mai dès réception des réponses apportées par la Direction Générale.
Par Laurent ROSE-HANO le 13 mai 2011
Vendredi 6 mai 2011
Mot du président
Un nouveau mot du président consacré au prochain classement est en ligne depuis le 3 mai.
Par Laurent ROSE-HANO le 6 mai 2011
Conseil d'administration
Le conseil d'administration de l'ACP se réunira le 11 mai à Paris
Par Laurent ROSE-HANO le 6 mai 2011
Vendredi 22 avril 2011
Plan d'action 2011 ACP/AMF
Le plan d'action annuel 2011 officialisant le renforcement de notre partenariat avec l'Assurance Mutuelle des Fonctionnaires vient d'être signé.
Par Laurent ROSE-HANO le 22 avril 2011
Mardi 29 mars 2011
Classement des postes comptables
A la suite d'une audience avec la Direction générale, l'ACP a obtenu que le délai initialement prévu au 7 avril pour valider les données recensées dans CPC soit reporté d'une semaine. Cette nouvelle date s'appliquera de manière identique à l'ensemble des départements.
Par Laurent ROSE-HANO le 29 mars 2011
Mercredi 23 mars 2011
Assemblée départementale des Cotes d'Armor
Le 24 mars, le président Lionel LE GALL, assistera à la première assemblée départementale des Cotes d'Armor.
Par Laurent ROSE-HANO le 23 mars 2011
