Actualités
Lundi 6 septembre 2004
ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Cette AG extraordinaire a pour but de modifier les statuts de notre association.
Prenez connaissance des propositions. Vous aurez à voter sur ce projet le 21/10/2004
JM CHAUCHOT
Par Adrien Gonon le 6 septembre 2004
ELECTIONS comment se rendre et séjourner à Paris ?
Je vous propose une liste des moyens de transports et des hôtels que vous pouvez contacter pour un séjour à moindre frais à PARIS les 21 et 22 octobre.
Venez nombreux !
JM CHAUCHOT
Par Adrien Gonon le 6 septembre 2004
ELECTIONS pour qui vais-je voter ?
Le document obtenu en activant le lien vous donnera la liste des candidats qui souhaitent siéger au conseil d'administration.
JM CHAUCHOT
Par Adrien Gonon le 6 septembre 2004
ELECTIONS les conditions et les modalités de vote
Je vous invite dès à présent à prendre connaissance de la note jointe à cette actualité
JM CHAUCHOT
Par Adrien Gonon le 6 septembre 2004
ELECTIONS vers quel bureau de vote?
Le note jointe à ce message vous indique le numéro du bureau de vote chargé de vous accueillir le 21/10/2004
JM CHAUCHOT
Par Adrien Gonon le 6 septembre 2004
Jeudi 29 janvier 2004
Réunion du Conseil d'administration à NOIZY LE GRAND
Le conseil d'administration de l'association était invité sur le plateau d'HELIOS où une présentation a été réalisée par MRS MARZIN et MARTHOS.
Une démonstration de l'utilisation du nouveau logiciel a été brillamment assurée par le chef du projet HELIOS.
L'après-midi fut consacré à la réunion du CA.
Par Adrien Gonon le 29 janvier 2004
Mercredi 21 janvier 2004
EXPERIMENTATION/ VISITE DU CENTRE PRELEVEMENT SERVICE DE LYON
Le bureau régional RHONES-ALPES a visité le CPS situé à LYON le 20 janvier 2004.
Une présentation de ce service a été réalisée par Mr LERAY, Chef des services du Trésor Public à LYON .
Un compte rendu de cet évènement et une contribution des départements en liaison avec celui-ci seront publiés sur le TRAIT D'UNION à paraître en avril prochain.
à suivre...
Jean Marie CHAUCHOT
DRP
Par Adrien Gonon le 21 janvier 2004
Mercredi 31 décembre 2003
Application lettres chèquesJe vous informe qu'une nouvelle version du logiciel fait par Orliaguet/Chauchot et proposé en téléchargement sur ce site sera disponible sur Magellan > simplifications > Pablo la première semaine de janvier 2004.
Il convient d'utiliser prioritairement cette version qui permet le transfert des données par voie informatique.
Par Adrien Gonon le 31 décembre 2003
Jeudi 27 novembre 2003
Du nouveau dans le 65 !
Avec la permission de Patrick, nous publions son message adressé à Lionel RAYNAUD.
Didier TIBERGHIEN
Par Adrien Gonon le 27 novembre 2003
Lundi 17 novembre 2003
Imposabilité de l'indemnité de responsabilité
Vous trouverez la note de la DGI Direction de la législation fiscale qui fait le point sur l'imposabilité de l'indemnité de responsabilité des comptables du ministère toutes directions confondues.
Didier TIBERGHIEN,
Par Adrien Gonon le 17 novembre 2003
Mercredi 12 novembre 2003
Trait d'Union n° 111 OCTOBRE 2003 / SOMMAIRE
Par Adrien Gonon le 12 novembre 2003
Vendredi 24 octobre 2003
Rémunérations Fiscalité Cumul
Vous trouverez la position de l'association sur les problèmes de cumul et de fiscalité soulevés ces derniers temps. Cette contribution a été rédigée sous la responsabilité de Jean-Louis MARTIN.
Didier TIBERGHIEN,
Par Adrien Gonon le 24 octobre 2003
Mercredi 8 octobre 2003
Hôpital 2007
Vous trouverez dans la rubrique le rapport du groupe de travail "hôpital" animé par André BONVALOT.
Didier TIBERGHIEN
Par Adrien Gonon le 8 octobre 2003
Lundi 22 septembre 2003
Fiscalité de l'indemnité de responsabilité
Vous y trouverez la position du comité directeur de l'A.P.C.T.P. sur le problème de la fiscalité de l'indemnité de responsabilité qui refait surface dans le forum.
Didier TIBERGHIEN,
Par Adrien Gonon le 22 septembre 2003
Vendredi 18 juillet 2003
Trait d'Union - Sommaire
juillet 2003
Par Adrien Gonon le 18 juillet 2003
Lundi 5 mai 2003
Trait d'Union - Sommaire
Par Adrien Gonon le 5 mai 2003
Vendredi 7 février 2003
Le Trait d'Union - Sommaire
Par Adrien Gonon le 7 février 2003
Vendredi 17 janvier 2003
Réunion des payeurs régionaux
A l'initiative d'Alain VANIET, payeur régional Nord-Pas de Calais, l'APCTP a organisé une première réunion des PR à Paris. Vous trouverez à l'appui le compte rendu de la réunion
Cordialement,
Didier TIBERGHIEN,
Par Adrien Gonon le 17 janvier 2003
Jeudi 31 octobre 2002
Le Trait d'Union - Sommaire
Par Adrien Gonon le 31 octobre 2002
Vendredi 25 octobre 2002
Réactions des fonctionnaires territoriaux à la lettre du Ministre
Par Adrien Gonon le 25 octobre 2002
Mardi 15 octobre 2002
discours du président
Vous trouverez à l'appui le discours de Lionel RAYNAUD en clôture de l'AG d'octobre 2002.
Bien cordialement,
Didier TIBERGHIEN,
Par Adrien Gonon le 15 octobre 2002
Discours du ministre
Vous trouverez ci-joint le discours de Monsieur Alain LAMBERT lors du déjeuner de clôture de l'assemblée générale de l'APCTP.
Bien cordialement
Didier TIBERGHIEN
Par Adrien Gonon le 15 octobre 2002
Jeudi 10 octobre 2002
Article 27 du Code des Marchés: Lettre du Ministre délégué au Budget et à la réforme budgétaire aux élus
Par Adrien Gonon le 10 octobre 2002
Mardi 24 septembre 2002
Droit de communication
Vous trouverez en pièce jointe la réponse de l'association rédigée sous la responsabilité de Raymont MORELET, vice-président chargé du recouvrement, à la suite de la parution dans la gazette des communes d'une réaction d'humeur d'un DGS sur les P 262 reçus.
Cordialement
Didier TIBERGHIEN,
Par Adrien Gonon le 24 septembre 2002
Lundi 23 septembre 2002
Elections du conseil d'administration
Vous trouverez en pièce à télécharger les modalités de vote des administrateurs lors de l'assemblée générale. Ce texte a été élaboré par la commission élections présidée par J.L.MARTIN, premier vice-président.
Bien cordialement et à bientôt à l'A.G,
Didier TIBERGHIEN,
Par Adrien Gonon le 23 septembre 2002
Mercredi 29 mai 2002
Frais de poursuite
Vous trouverez dans la rubrique la lettre adressée par le président sur les problèmes posés par la réorganisation des poursuites.
Cordialement
Didier TIBERGHIEN
Par Adrien Gonon le 29 mai 2002
Mercredi 10 avril 2002
Etude sur le refus de sursis de versement - Constitution du dossier de demande en décharge de responsabilité ou remise gracieuse par le comptable.
Par Adrien Gonon le 10 avril 2002
Mercredi 2 mai 2001
Classement postes comptables
Les données du classement des postes pour 2000 sont sur l'intranet: Missions du Trésor Public, Etudes-coordinations et réseau.
Cordialement
Didier TIBERGHIEN,
Par Adrien Gonon le 2 mai 2001
Vendredi 13 avril 2001
Partenariat AFIGESE
J'ai besoin de trois volontaires spécialistes en SPL pour participer aux groupes de travail APCTP-AFIGESE et AJT sur l'inventaire et l'état de l'actif.
mes coordonnées ci-jointes
Merci
Didier TIBERGHIEN,
Par Adrien Gonon le 13 avril 2001
Désengagement et épargne
Vous trouverez à télécharger le compte-rendu de la réunion du groupe de travail épargne animé par J.P.DUEZ
Cordialement
Didier TIBERGHIEN,
Par Adrien Gonon le 13 avril 2001
