ACP 53

ASSEMBLEE DU 14 OCTOBRE 2011 à CHANGE

 

 

Assistaient à la réunion : Stéphane SUTTER, Isabelle LURSON, Béatrice BODELLE, Solange COUTARD, Stéphanie DANIEL, Paul RICHOU, Stéphanie DANIEL, Catherine PERRIER, Malika HAUTREUX, Roger SCHILLING, Yannick BARRE, Laëtitia SAINT-LOUIS, Véronique QUEMENER et Denis JUDON.

 

Les travaux débutent à 9h30 sous la présidence de Stéphane SUTTER.

 

Le directeur départemental des finances publiques, invité pour clore la matinée, s'est excusé (déplacement à Paris).

 

Le Président souhaite la bienvenue David JOUSSE.

 

Fait approuver les comptes, excuse les absents et fait part de la lettre de remerciement de Mme Alain THEBAUT.

 

Renouvellement du bureau : sont élus Stéphanie DANIEL (trésorière), Roger SCHILLING (assesseur), Denis JUDON (secrétaire) et réélu Stéphane SUTTER (président).

 

Le président rappelle que l'assemblée générale régionale se déroulera à Basse-Goulaine le 4 novembre 2011 en présence du président national Lionel LE GALL.

 

Les points suivants sont ensuite abordés :

 

Mission Maîtrise des Risques

 : suite au courriel de M MARTINET à propos de la restitution du plan de contrôle interne et de l'organigramme fonctionnel des services à la DDFIP, Stéphane SUTTER rappelle les échanges " aigre-doux " avec M ANDRIEU, le précédent MMR.

Diverses questions sont posées : attitude à adopter, image du service, utilité (à qui, reflet de l'activité du service et non de la direction...)

Roger SCHILLING propose de remonter un plan et un OF pour donner le change faisant remarquer que le département de la Mayenne n'était pas le plus exigeant en la matière.

 

Reclassement des postes

 : le reclassement proposé en Mayenne devrait se traduire par le départ forcé de certains collègues et un effectif d'encadrants adjoints qui ne sera pas à la mesure des choses.

Au cas particulier de Meslay-du-Maine, Véronique QUEMENER et l'association déplorent toujours l'absence d'adjoint malgré les différentes relances et la nécessité impérieuse et prégnante compte tenu de l'importance du poste (133 comptes de gestion)

 

Arpèje / paiements des huissiers :

les bruits de couloir qui laissent entendre que le calcul de la liquidation des frais serait centralisé à la direction ne sont pas confirmés officiellement.

 

 

 

Relations CRC / P1AA :

de la nécessité de faire transiter nos réponses par le SPL afin de recenser les échanges et leur contenu.

Règlement aide sociale:

les échanges avec les représentants du Conseil Général lors de la réunion du 12 septembre 2011 ainsi qu'avec le groupe de travail constitué seront restitués à l'ensemble des acteurs. Un certain nombre de règles vont être transcrites littéralement dans les conventions et contrats entre d'une part le CG53 et les établissements, les établissements et les hébergés.

Ainsi, une demande systématique de provisions sera faite à l'entrée dans les établissements plutôt qu'un titre.

 

Contentieux produits locaux :

la DDFIP doit mettre en place un interlocuteur pour répondre à nos questions ou les orienter vers le pôle dédié.

 

Autres sujets évoqués :

 

 

• l'envoi des cd-rom fdl par le service dédié de la DDFIP,

 

 

• la mise en place de RMH avec la disparition des disquettes eu 1er janvier 2012,

 

 

• le RCI régie à faire compléter par l'ordonnateur.

 

 

 

Enfin, l'association souhaite un bon départ à Béatrice BODELLE, qui prendra ses fonctions au centre des finances publiques de Segré (49) au 01/11/2011, et lui témoigne son amitié par quelques cadeaux.

 

La séance est levée à 12h45, et suivie d'un repas convivial.

 

 

 

Le président de section,

 

 

 

Stéphane SUTTER

 

 

 

 

Par Stéphane SUTTER le 30 janvier 2012