ACP Bourgogne - Conseil Régional du 27 août 2010

Etaient présents Laurent Bouché (DR), Michèle Soulier (DD21 membre CA), Bernard Bouiller (ex-DR) et Didier Brousse (DD58)

Introduction : remerciements à notre collègue Jocelyn Chapotot pour son accueil à Pouilly en Auxois réunion de travail dans le but de 1) préparer la rencontre avec le Délégué du Directeur Général

2) évoquer l'échéance de l'Assemblée Générale des 21 et 22 octobre prochains

Ce lieu plus central convient parfaitement pour nos réunions, le déplacement est réduit pour chacun, et notre collègue régional de l'étape participe au travaux : une idée à retenir

1a) Le Délégué Interrégional :

plutôt que de lui rendre visite à Lyon, l'idée retenue est de l'inviter en Bourgogne, dans un souci de courtoisie d'abord, puis de recherche de convivialité (à Pouilly en Auxois ?).

Dans ce cas, le déjeuner pourrait être pris avec les élus locaux (Maire et Conseiller Général), le but étant également d'en profiter pour recentrer un peu les préoccupations sur la gestion publique, quelque peu oubliée en ces temps de fusion.

1b) Les sujets :

Fusion : DRFIP Dijon : la troisième direction, transverse, génère un organigramme confus vu du réseau (RH - Logistique - Stratégie). Lourdeur de l'organisation avec trois numéros 2 , problèmes de positionnement, l'organigramme a été calqué sur celui de la DGFIP

Les SIP : la gestion du personnel se fait au détriment de la gestion publique, qui fournit en ERD (ex en Saône et Loire 18 % ERD affectés dans les SIP...)

Conséquences fiscales sur les Trésoreries de proximité : nouvel accueil fiscal pèse (GAIA) et il n'est pas pris en compte

Gestion publique : semble être mise de côté, même la nouvelle offre aux élus ne parle (presque) que du conseil fiscal, de l'analyse fiscale.

Or, les élus nous attendent aussi et surtout sur le recouvrement des produits locaux aujourd'hui, tandis que c'est notre point faible : point faible managérial (peu valorisé dans les charges des postes et dans les objectifs) et technique (Hélios très insuffisant en la matière)

Hélios : faire remonter qu'il n'est pas acceptable d'imaginer que l'application génère des gains de productivité ! Qu'elle apporte des fonctionnalités nouvelles, de la modernité dans les services à l'ordonnateur, oui. Mais de la productivité, non !

Rappeler aussi les points (très) faibles : le recouvrement des produits locaux, les hébergés, la gestion des tiers mais aussi les sources d'économies de papier (éditions pléthoriques).

Objectifs : Une pertinence parfois discutable, leur nature, leur niveau, comme les comptes de gestion au 15 mars, certains élus peu concernés par cette date butoir

On en demande trop au comptable généraliste, les priorités ne semblent pas définies.

IASQCL : la qualité comptable n'est guère compatible avec la précipitation dans laquelle nous sommes obligés de travailler et de boucler les comptes

Contrôles internes : contrôle de gestion, comment faire avec moins de moyens ?

Les TG ont glissé de fonctions de soutien à des fonctions de contrôle (où est le soutien aux comptables ?)

On est sur la communication, effet de vitrine, mais on ne s'intéresse plus aux questions de fonds, il n'y a plus de spécialistes en TG (effets pervers de la mobilité ?).

1c) Conclusion : Le DR enverra dans les prochains jours une invitation au Délégué du Directeur Général afin de lui proposer de nous rendre visite en Bourgogne, dans les conditions ci-dessus définies.

2) Pour l'AG nationale des 21 et 22 octobre : le bureau manifeste son inquiétude compte tenu du nombre important de membres du CA qui partiront très prochainement, et du renouvellement très conséquent que cela implique.

Pour la Bourgogne, Laurence Couriol (TP Chenôve - 21) et Laurent Bouché (RP Chablis - 89) seront nouveaux candidats, s'ajoutant à Nassima Zaïdi (T Saint-Germain - 71) au titre du renouvellement de mandat.

Par Laurent BOUCHÉ le 17 septembre 2010

ACP Bourgogne - Conseil Régional du 26 mars 2010

Etaient présents Laurent Bouché (DR), Michèle Soulier (DD21 membre CA), Alain Guiniot (DD71) et Joël Demont (DD89)

Introduction : réunion de travail dans le but de 1) préparer les échéances de l'année 2010, avec deux types de sujets, locaux et nationaux 2) maintenir la solidarité et la convivialité indispensables à la vie du réseau

L'idée est émise de trouver un lieu plus central pour ce type de réunions, ou bien unique ou bien un dans chaque département (ex Avallon, Saulieu, Autun...)

1a) Sujets locaux : Climat départemental : les relations avec les directions locales, il faut s'inspirer de ce qui fonctionne bien, comparer et harmoniser les pratiques, ne serait-ce que pour montrer aux directions qu'on communique au sein de la région.

Contrôles internes , contrôle de gestion, comment faire avec moins de moyens ?

Les TG ont glissé de fonctions de soutien à des fonctions de contrôle (où est le soutien aux comptables ?)

On est sur la communication, effet de vitrine, mais on ne s'intéresse plus aux questions de fonds, il n'y a plus de spécialistes en TG.

Problème de la pertinence des objectifs, leur nature, leur niveau, les priorités ne semblent pas définies.

On en demande trop au comptable généraliste complet (ex portail Hélios, ne pourrait-il pas être traité par les chargés de mission ?

Hiérarchisation des objectifs, il faudrait faire le lien avec l'ORE et les moyens dont disposent les postes.

Parfois la déclinaison départementale n'est pas forcément pertinente ? remettre en question la forme de mutualisation.

1b) Sujets nationaux : les simplifications, lancer des propositions (boîte à idées) chaque DD devra faire un appel dans son département.

Même chose pour les noms de baptême intégré dans le projet de statut du cadre A (inspecteur divisionnaire, terme peu appécié...)

• rencontrer le délégué interrégional, pour faire remonter les problèmes par ce canal (Hélios + tuteurs...) ACP doit rester active, malgré les améliorations, les points faibles restent criants : hébergés, tiers et recouvrement contentieux.

S'inspirer éventuellement de ceux qui ont déjà commencé ex Pays de la Loire,

Puis étudier la manière de préparer cette rencontre (Michèle l'a déjà rencontré lors d'un déjeuner-débat)

comment faire ? chacun dans son département ou bien chaque département prépare un sujet ?

étudier également le calendrier, juin ou bien début octobre, juste avant AG nationale

Pour l'AG nationale à venir : il faut peut-être réfléchir à des candidatures, pour pallier les prochains départs de plusieurs membres éminents du CA.

Chacun devra y réfléchir, et communiquer dans son département.

Par Laurent BOUCHÉ le 7 mai 2010