Réunion de bureau ACP du 9 avril 2010 (Savigneux)

Présents : Séverine CHANTELOT, René DERUE, Françoise JOURJON, Jean Marc BELOUD, Danielle BROSSARD, Annie BASTIN, Magali BUTELLE, Marie Christine FAVARD, Alain PACAUD, Anne Sophie CHAMBOND, Christian DAUPHANT, Emmanuel ROBERT, Christian JULIEN.

Invité : Yves GATTY.

Excusés : Erika KIPEK, Robert FRACHISSE.

Nous avons abordé successivement plusieurs points :

1) les cotisations : il convient de noter que 4 personnes de la filière fiscale sont adhérentes (3 SIE et 1 SIP)

2) les nouveaux moyens de communication : après un petit rappel sur la possibilité d'ouvrir un blog départemental, le bureau décide d'y mettre en ligne les comptes rendus des réunions de bureaux. Ainsi, les adhérents auront la possibilité de réagir.

Un problème subsiste dans l'utilisation du site avec le mot de passe qui est apparent.

3) Point sur la filière fiscale :

nous avons abordé les conséquences de la réforme de la taxe professionnelle sur les SIE notamment pour les productions de RJ/LJ. la note de service sur magellan résume bien les conséquences. Il semblerait que les SIE devront faire face à un surcroît de travail (relances, surveillance, trois paiements... ). De plus, la mise en place de la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) impacterait le plus les SIE. Enfin, nouveauté pour les SIE : la CET (qui remplace la TP) sera mise en recouvrement par voie de rôle. Les agents des SIE vont être formés aux applications REC, MEN et SISPEO.

Des applications métiers vont basculer sur le portail métier à partir du 12 avril 2010 avec une bannette de travail comme pour GAIA : les formations ont eu lieu. L'application TéléTVA va être remplacée par une autre application dans le portail métier : il s'agira d'une sorte de compte fiscal pour les sociétés.

4) La mise en place des SIP et du PRS :

le 6 avril 2010 : création des SIP de Montbrison et de Feurs. Il ne manque plus que celui de ROANNE dont la mise en place est prévue pour le 20 décembre 2010. Cependant, les travaux ont pris du retard. Actuellement, il y a une réorganisation du bâtiment entre l'accueil commun, le SIP et le SIE.

Le PRS : création au 1er septembre 2010 : débat sur le basculement des côtes supérieures à 10 000 € après un acte négatif et des côtes issues des contrôles fiscaux externes. Deux agents de la filière gestion publique s'occuperont des côtes des particuliers.

5) La mise en oeuvre du guichet fiscal unique : Discussion sur l'utilisation de l'application GAIA Guichet lors de la prochaine campagne IR. Cette application ne semble pas adaptée aux postes recevant du public en nombre conséquent. En effet, son utilisation est trop longue et génère rapidement des files d'attente au sein des postes.

6) Point sur la gestion publique :

      - Intervention sur la bascule des postes hospitaliers : Xemelios RAR n'est pas adapté aux gros postes hospitaliers. Le volet "recouvrement" demande encore de nombreuses améliorations pour être performant. Le module CLOHELIOS permettant un paramétrage par type de mutuelle devrait être disponible début mai 2010.

      - Selon une enquête du plateau Hélios, les temps d'attente entre les écrans Hélios seraient estimés à 52 minutes par agent et par jour, soit 2300 agents.

      - Avec les bascules HELIOS étalées sur plus de quatre années et les évolutions de l'application, il est nécessaire de relancer les comités utilisateurs afin de mutualiser les expériences et les pratiques. Un comité est prévu le 31 mai 2010 dans la Loire.

      - Le CHD HELIOS va progressivement être déployé au cours de l'année 2010 et les formations débuteront en septembre 2010.

      - L'engagement partenarial : l'objectif est de développer la dématérialisation en CEPL, les paiements par prélèvements ou TIP, la rapidité des restitutions aux ordonnateurs... Il est dommage que les fiches relatives à la qualité comptable ne soient pas encore disponibles. Les comptables peuvent compter sur le soutien de la Recette des Finances et de la Trésorerie Générale pour la finalisation de l'engagement partenarial. Le but est la signature d'une charte par poste comptable.

Comme avec la nouvelle offre de services aux collectivités, l'engagement partenarial pourra générer une charge de travail supplémentaire dans les SIE : offre sur les bases de TP...

7) Point sur les moyens transversaux :

       - Le climat entre la Direction et les comptables est plus tendu avec la suppression des effectifs.

      - Discussion sur l'ORE dont les chiffres semblent être contestés.

      - Enfin, la maintenance des imprimantes couleur n'est plus assurée pouvant générer des problèmes si l'imprimante couleur du poste tombe en panne puisqu'elle n'est plus remplacée. Or, ce matériel est nécessaire pour rendre des analyses financières.... La logistique peut être prise en charge par la Trésorerie Générale ou la Recette des Finances, mais elle nécessitera un délai.

8) Question diverse : retour sur le mal être du réseau qui avait été abordé lors de la dernière Assemblée départementale (décembre 2009).

 La réunion s'est achevée à 12h30.

Par Magali BUTELLE le 23 avril 2010

Par Magali BUTELLE le 23 avril 2010