Par Magali BUTELLE le 14 novembre 2011

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Membres du Bureau présents : Magali Butelle, Françoise Jourjon, Marie-Christine Favard, René Derue, Jean-Jacques Durillon, Christian Julien, Annie Bastin, Erika Kipek, Emmanuel Robert

Membres du bureau excusés : Anne-Sophie Chambon, Colette Nigron, Christian Dauphant, Séverine Chantelot, Jean-Marc Beloud

Invités : Jean François Lavoisier

On fait un tour des adhésions possibles.

Estimation du nombre des présents à l'assemblée départementale : 45 personnes.

Nous sommes à 23% d'adhésion en filière fiscale et 70% en filière gestion publique au niveau des chefs de poste.

Il faut essayer de faire venir les chefs de poste de la filière fiscale à l'association pour rééquilibrer l'association.

30 adhérents cotisants à ce jour auxquels il faut rajouter 4 retraités.

Un Trait d'Union sera distribué à chaque membre de la direction lors de l'Assemblée départementale.

Préparation de l'AG départementale du 22/11/2011

Horaire d'accueil proposé : 9h15-9h30

Rapport moral, rapport financier : 35 minutes

Renouvellement du bureau : 15 minutes. Confirmation de l'intégration de Jean-Jacques Durillon. 3 ou 4 adhérents sont pressentis pour intégrer le bureau : Jean-François Lavoisier, Patrick Dupire et Claude Dunand. En réflexion à ce jour : Christiane Cambon et Philippe Gerin.

Acte de candidature pour rester au bureau pour Marie-Christine Favard, Christian Julien, Annie Bastin et Anne Sophie Chambon.

Communication sur les travaux du bureau national : 45 minutes.

-         Projet sur l'avenir du réseau : spécialisation des postes. Tous les adhérents peuvent enrichir le projet.

A argent public, comptable public. Cela concerne les agents comptables des groupements de coopération sanitaire, des établissements d'enseignement, des organismes de sécurité sociale...

Depuis la mise en place de la loi Bachelot, le secteur hospitalier bouge énormément.

Il y aurait une nouvelle réforme des ARS en cours.

Il n'y a plus de fondement juridique à l'indemnité du comptable pour les comptables hospitaliers.

L'indemnité est au bon vouloir du directeur de l'hôpital : décision annuelle.

-         Communication sur les différentes audiences avec la direction générale.

-         Propositions de simplifications : suppression des CCAS pour ceux qui ont des dépenses à caractère social inférieures à 30000 euros. (loi des années 60)

-         outil MAJERFIP, qui remplace  l'ORE : le DDFIP décide des critères. Il est demandé le maintien de la transparence sur  les effectifs théoriques des postes. Avec le nouvel outil, il n'y aurait plus d'effectif théorique. ¼ des suppressions d'effectif doivent être en Direction.

-         Discussion sur les listes d'aptitudes de C en B, sur les organigrammes fonctionnels, sur le DUERP (risques psychosociaux)

Echange avec les participants : 1 heure 15 minutes.

Magali Butelle précise que Jean-Louis Puell, rédacteur des Traits d'Union, souhaite que lui soit communiqué un compte rendu de l'assemblée départementale. Il devrait paraître dans le Trait d'Union en Mars 2012. Des photos de groupe et de l'Assemblée seront prises par Emmanuel Robert.

Le 25/11, le collège régional se réunit avec le délégué interrégional à Lyon.

Intervention de Nassima Zaïdi sur les missions transverses, de Michel Romenteau sur la gestion publique locale, postes spécialisés, de Pascal Rampnoux sur les SIP PRS, Laurence Couriol sur le SPL trésoreries mixtes, Monique Dick sur les SIE et Magali Butelle sur l'accueil fiscal de proximité des trésoreries.

Questions diverses :

Annie Bastin rappelle la note sur la DDR3. Compte tenu des délais laissés par la Direction, il a été inapplicable de recenser toutes ces écritures.

Magali Butelle aborde la question des Société publiques locales au sein desquelles les collectivités publiques sont actionnaires. Il s'agirait de Spic, gérant un thème donné (aménagement, culture, tourisme, etc). Il semblerait que ce type de structures soit en  train de se développer. Il conviendrait d'avoir de plus amples renseignements de la part de la DDFiP.

Fin de la réunion vers 12h10.

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Par Magali BUTELLE le 14 novembre 2011

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Membres du bureau présents : Marie-Christine Favard, Anne-Sophie Chambon, Colette Nigron, Magali Butelle, René Derue, Annie Bastin, Christian Dauphant, Séverine Chantelot, Erika Kipek, Jean-Jacques Durillon, Jean-Marc Beloud, Emmanuel Robert.

Membres du bureau excusés : Françoise Jourjon, Christian Julien

Invités : Alain Berne, Adeline Brochier, Stéphane Buisson, Patrick Dupire, Pierre-Louis Frecon, Jean-François Lavoisier.

Début de la réunion à 9h30.

1°) Après un tour de table, Magali Butelle présente l'organigramme du bureau de l'ACP 42 : 3 places se sont libérés suite à un départ en retraite, une mutation et une démission. Afin d'ouvrir le bureau à la filière fiscale afin que tous les métiers soient représentés, il est envisagé d'augmenter le nombre de personnes composant le bureau.

Les personnes pressenties : Claude Dunand, Patrick Dupire, Jean-Jacques Durillon, Monique Pourchier, Philippe Gerin et Jean-François Lavoisier.

2°) Afin de développer le dialogue avec la Direction, il est envisagé de solliciter une audience par trimestre auprès du directeur. Compte tenu de la période estivale, Magali Butelle préfère se limiter à trois audiences par an.

Retour sur l'audience du 10 juin 2011 : le Directeur ne considère pas l'ACP comme un interlocuteur de poids, peu audible. La prépondérance de la filière Gestion publique au sein de l'ACP est reprochée par le DDFIP. Magali Butelle rappelle qu'il est très important d'augmenter le nombre des adhésions auprès de la filière fiscale en vue d''une meilleure représentativité.  

En outre, il faut bien préparer l'audience et porter avec conviction des sujets de fond. Il faut être persévérant et ne pas changer de position sur les sujets.

La Direction départementale a été mise en place pour la fusion mais elle risque d'avoir du mal sur les restructurations et sur le schéma départemental de l'intercommunalité.

3°) Problème sur la TVA des collectivités locales : il n'y a plus de référent départemental. Il existe au niveau régional mais la Direction ne souhaite pas l'utiliser. Le référent départemental n'a pas le temps de répondre aux questions sur la TVA. Il y a une contradiction avec la nouvelle offre de service. Les questions sur le rescrit TVA sont au nombre d'une trentaine par an. Certains comptables saisissent le référent régional afin d'avoir une réponse.

La base de l'ancien référent départemental n'a pas été reprise. Une fiche va être remontée au bureau national sur la gestion de la base de M. Reynard.

4°) Les analyses fiscales et financières, présentes dans la nouvelle offre de service. La DDFIP a répondu a une communauté de communes qu'elle ne pouvait pas faire une analyse fiscale avant un an et de se retourner sur un cabinet privé. L'enjeu n'était pas réel du point de vue de la DDFIP, contrairement à ce que pense l'ordonnateur. La MEEF n'a pas été sollicitée.

Les COCA avec le conseil général, demandent une analyse financière pour chaque projet. Une fiche va être remontée au bureau national sur SAFRAN/SAFI en vue d'une amélioration du volet prospectif. L'objectif est de se rapprocher de l'outil qui a été mis en place par Marc Dugerdil.

Qualité de l'offre de service aux collectivités locales : on ne peut pas fournir une offre sur les sujets TVA, analyses financières compliquées. Une demande va être faite à Julien PAPA sur la reprise de l'outil DBCEPL et sur une formation sur les analyses financières dans le Stéphanois, comme celle qui se déroule dans le Roannais. Il est également demandé une mutualisation d'une formation pratique sur l'affectation des résultats en M21.

5°) L'outil GAZEL n'est pas pratique pour faire remonter les besoins de formation. Les formations ne sont pas assez recensées. Il faudrait une liaison entre AGORA et GAZEL afin d'éviter les reprises fastidieuses des dossiers administratifs des agents.

6°) Prises en charge du 1.101. et des frais de poursuites en impôt. Il existerait dans certains postes comptables des discordances au niveau des ajustements des prises en charge. Medoc n'est pas mise à jour et les discordances persisteront. Le comptable peut être mis en débet sur les discordances. Monsieur Jean Jacques DEGRANGE, le responsable du Pôle fiscal, a été sensibilisé sur les conséquences de ces discordances au 31/12/2011 pour les comptables et le DDFiP.  

7°) Plusieurs thèmes sont abordés :

-          Problème du débet des régisseurs : actuellement, rejet par la DDFiP même si ce débet est accepté par la collectivité.

-         Non valeurs pour les RJ/LJ : directive nationale appliquée en Ardèche et dans le Rhône.

-         Responsabilité : sujet à géométrie variable. Remise gracieuse plus ou moins accordée. C'est un équilibre à trouver entre le judiciaire et l'administratif. L'amendement Bouvard est revenu au parlement. Le problème est la mise en cause des ordonnateurs (ministres). L'amendement est au passé au sénat. Il n'est pas à l'ordre du jour de la session parlementaire d'automne. La cellule responsabilité des comptables a été créée récemment à la DDFIP.

-         Question sur le fait de passer de TP à TP1 nommé sur place : il y aurait eu plusieurs effets d'aubaine pour certains alors que cela ne devait pas être le cas.

-         La promotion de C en B sur place a été possible cette année, uniquement parce que le poste n'était pas demandé.

8°) AG Départementale : date arrêtée : mardi 22 novembre 2011.

Invitation aux 6 personnes de la direction : M CANO, M CAVEY, M PENAUD, M DEGRANGE, M BLANC et M OZIOL.

Invitations à l'ensemble des cadres A du département à Savigneux, au restaurant « Chez Thollot ».

Préparation de l'assemblée le 10 novembre.

9°) AG régionale le 21 octobre 2011. 7 personnes viennent pour le moment. Après relance, nous sommes 11.

10°) le Collège régional doit rencontrer le délégué interrégional début novembre.

Les problèmes rencontrés dans la Loire sont aussi rencontrés dans les autres départements régionaux.

Fin de la réunion vers 12h15.

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Par Magali BUTELLE le 14 novembre 2011

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Je vous confirme que l'assemblée régionale de l'ACP pour RHÔNE-ALPES se tiendra le vendredi 21 octobre à CHAMBERY, à l'hôtel BEST WESTERNE ALEXANDER PARK, 51 rue Alexander Fleming.

Que vous soyez adhérent ou non adhérent, nous vous attendons nombreux pour participer à cette réunion qui constitue traditionnellement un temps fort dans la vie de notre association.

Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez contacter votre délégué départemental.

Par Magali BUTELLE le 14 septembre 2011

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Membres du bureau présents : Magali Butelle, Jean Marc Beloud et Jean Jacques Durillon

Direction : Marc Cano

L'audience a débuté à 14h dans le bureau de Mr Cano qui nous a reçu de manière conviviale. Après nous avoir offert le café, nous sommes entrés dans le vif du sujet.

Trois points ont été abordés successivement :

1°/ Le dialogue entre l'ACP et la Direction : nous avons précisé à Mr Cano que l'ACP pouvait être le relais des postes comptables avec la Direction. Aussi, nous lui avons demandé quelles étaient ses attentes en matière de communication. Il nous a répondu qu'il souhaitait des échanges placés sous le signe du pragmatisme. Lorsque des questions techniques seraient abordées au cours des prochaines audiences, il serait assisté du responsable de pôle compétent. Nous lui avons fait remarqué que les collègues avaient parfois besoin d'échanger entre eux lors de l'exercice de leurs missions. Mr Cano nous a répondu qu'il n'était pas opposé à un effet réseau (mais, en aucun cas, à un effet " buzz " pour reprendre ses termes). Sa volonté est de renforcer l'effet réseau par une organisation rationnelle afin de rompre l'isolement et de faciliter la mutualisation des bonnes pratiques par la mise en place de groupes de travail, la remontée des fiches CODIR...

Nous lui avons fait part de la crainte des collègues que les problématiques du secteur public local ne soient pas prises en compte par la Direction. Il nous a répondu qu'il n'en était rien. Avec le retour de Mr Penaud, responsable du pôle de la gestion publique, l'animation du réseau devrait être renforcée. Il nous a annoncé que les candidatures avaient été rares en vue de la constitution de GEM SPL et qu'il fallait encourager une culture plus participative des collègues aux groupes de travail.

2°/ Le soutien au réseau : nous avons insisté sur la formation professionnelle en demandant une mise à jour des modules de formation, notamment ceux d'Helios et ceux relatifs à l'adaptation à l'emploi en privilégiant le critère qualitatif et en rapprochant la programmation des formations au cours des trois mois qui suivent la prise de fonction. Nous avons également demandé quelle était sa position sur l'affectation des agents promus cadres B et les nouvelles règles de gestion du personnel. Mr Cano nous a répondu que le service de la formation professionnelle était chargé du recensement, de l'organisation et de la logistique des modules de formation. Les journées d'études peuvent constituer un cadre pour des formations très ciblées. Il nous a également précisé que les agents pourraient être amenés à aller sur Lyon, voir sur Dijon ou Nevers pour suivre des formations s'il n'y avait pas assez de participants dans le département. Concernant l'affectation des agents promus cadres B, sa décision n'était pas arrêtée.

Nous lui avons ensuite rappelé que tous les postes comptables (SIP, SIE, trésoreries mixtes, trésoreries spécialisées) avaient besoin du soutien de la Direction locale.

Face aux nombreuses demandes des collectivités locales en matière de TVA, nous avons demandé une mutualisation des questions/réponses et nous lui avons précisé que le référent TVA semblait bien seul au vu des délais de réponse très longs. Mr Cano nous a répondu qu'il n'était pas favorable à une telle mutualisation car en matière de TVA immobilière, il fallait tout analyser puisqu'une réponse avait valeur de rescrit. Le référent TVA est compétent pour les opérations simples. Lorsque l'opération est complexe, la question est transmise aux bureaux de la DGFiP pour analyse et traitement. Il nous a également précisé que les collectivités devaient prendre contact avec nos services en amont de leurs projets et que si elles souhaitaient une réponse rapide, elles pouvaient externaliser leurs demandes vers des cabinets privés spécialisés ou avocats fiscalistes.

Nous avons enchaîné sur les SIP et SIE qui attendent la montée en puissance du PRS pour les côtes à enjeux afin de se recentrer sur les " petites " côtes. Actuellement, seul un batch annuel permet ce transfert. Or, les postes comptables demandent qu'un approvisionnement au fil de l'eau soit possible. Mr Cano nous a répondu qu'une modification du protocole était en cours d'étude. En outre, une révision du secteur recouvrement et de la doctrine d'emploi des huissiers sont envisagées afin que la Direction locale apporte un soutien en matière de recouvrement des produits locaux, des côtes étrangères et des côtes entre collectivités.

3°/ Le classement 2012 des postes comptables : nous avons commenté le nouveau classement. Mr Cano nous a précisé qu'une pondération avait été appliquée avec pour préoccupation de la DGFiP de conserver le capital indiciaire des départements de manière à ne pas trop bouleverser le classement des postes et, par voie de conséquence, les mutations des chefs de postes (suite à déclassement ou reclassement).

L'audience s'est terminée vers 16h.

Par Magali BUTELLE le 6 septembre 2011

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Réunion de bureau ACP du 9 avril 2010 (Savigneux)

Présents : Séverine CHANTELOT, René DERUE, Françoise JOURJON, Jean Marc BELOUD, Danielle BROSSARD, Annie BASTIN, Magali BUTELLE, Marie Christine FAVARD, Alain PACAUD, Anne Sophie CHAMBOND, Christian DAUPHANT, Emmanuel ROBERT, Christian JULIEN.

Invité : Yves GATTY.

Excusés : Erika KIPEK, Robert FRACHISSE.

Nous avons abordé successivement plusieurs points :

1) les cotisations : il convient de noter que 4 personnes de la filière fiscale sont adhérentes (3 SIE et 1 SIP)

2) les nouveaux moyens de communication : après un petit rappel sur la possibilité d'ouvrir un blog départemental, le bureau décide d'y mettre en ligne les comptes rendus des réunions de bureaux. Ainsi, les adhérents auront la possibilité de réagir.

Un problème subsiste dans l'utilisation du site avec le mot de passe qui est apparent.

3) Point sur la filière fiscale :

nous avons abordé les conséquences de la réforme de la taxe professionnelle sur les SIE notamment pour les productions de RJ/LJ. la note de service sur magellan résume bien les conséquences. Il semblerait que les SIE devront faire face à un surcroît de travail (relances, surveillance, trois paiements... ). De plus, la mise en place de la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) impacterait le plus les SIE. Enfin, nouveauté pour les SIE : la CET (qui remplace la TP) sera mise en recouvrement par voie de rôle. Les agents des SIE vont être formés aux applications REC, MEN et SISPEO.

Des applications métiers vont basculer sur le portail métier à partir du 12 avril 2010 avec une bannette de travail comme pour GAIA : les formations ont eu lieu. L'application TéléTVA va être remplacée par une autre application dans le portail métier : il s'agira d'une sorte de compte fiscal pour les sociétés.

4) La mise en place des SIP et du PRS :

le 6 avril 2010 : création des SIP de Montbrison et de Feurs. Il ne manque plus que celui de ROANNE dont la mise en place est prévue pour le 20 décembre 2010. Cependant, les travaux ont pris du retard. Actuellement, il y a une réorganisation du bâtiment entre l'accueil commun, le SIP et le SIE.

Le PRS : création au 1er septembre 2010 : débat sur le basculement des côtes supérieures à 10 000 € après un acte négatif et des côtes issues des contrôles fiscaux externes. Deux agents de la filière gestion publique s'occuperont des côtes des particuliers.

5) La mise en oeuvre du guichet fiscal unique : Discussion sur l'utilisation de l'application GAIA Guichet lors de la prochaine campagne IR. Cette application ne semble pas adaptée aux postes recevant du public en nombre conséquent. En effet, son utilisation est trop longue et génère rapidement des files d'attente au sein des postes.

6) Point sur la gestion publique :

      - Intervention sur la bascule des postes hospitaliers : Xemelios RAR n'est pas adapté aux gros postes hospitaliers. Le volet "recouvrement" demande encore de nombreuses améliorations pour être performant. Le module CLOHELIOS permettant un paramétrage par type de mutuelle devrait être disponible début mai 2010.

      - Selon une enquête du plateau Hélios, les temps d'attente entre les écrans Hélios seraient estimés à 52 minutes par agent et par jour, soit 2300 agents.

      - Avec les bascules HELIOS étalées sur plus de quatre années et les évolutions de l'application, il est nécessaire de relancer les comités utilisateurs afin de mutualiser les expériences et les pratiques. Un comité est prévu le 31 mai 2010 dans la Loire.

      - Le CHD HELIOS va progressivement être déployé au cours de l'année 2010 et les formations débuteront en septembre 2010.

      - L'engagement partenarial : l'objectif est de développer la dématérialisation en CEPL, les paiements par prélèvements ou TIP, la rapidité des restitutions aux ordonnateurs... Il est dommage que les fiches relatives à la qualité comptable ne soient pas encore disponibles. Les comptables peuvent compter sur le soutien de la Recette des Finances et de la Trésorerie Générale pour la finalisation de l'engagement partenarial. Le but est la signature d'une charte par poste comptable.

Comme avec la nouvelle offre de services aux collectivités, l'engagement partenarial pourra générer une charge de travail supplémentaire dans les SIE : offre sur les bases de TP...

7) Point sur les moyens transversaux :

       - Le climat entre la Direction et les comptables est plus tendu avec la suppression des effectifs.

      - Discussion sur l'ORE dont les chiffres semblent être contestés.

      - Enfin, la maintenance des imprimantes couleur n'est plus assurée pouvant générer des problèmes si l'imprimante couleur du poste tombe en panne puisqu'elle n'est plus remplacée. Or, ce matériel est nécessaire pour rendre des analyses financières.... La logistique peut être prise en charge par la Trésorerie Générale ou la Recette des Finances, mais elle nécessitera un délai.

8) Question diverse : retour sur le mal être du réseau qui avait été abordé lors de la dernière Assemblée départementale (décembre 2009).

 La réunion s'est achevée à 12h30.

Par Magali BUTELLE le 23 avril 2010

Par Magali BUTELLE le 23 avril 2010

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