ENTRETIEN ACP 86 / DRFIP 2 JUIN 2010

• Besoin de connaissance réciproques des services suite à la création de DRFIP.

• Définition des priorités.

• Point d'étape sur les restructurations.

• Harmonisation des seuils de poursuites.

• Point sur la campagne IR.

• La suppression de la TP - Réponses aux questions des contribuables.

• Mise en place des SIP de Poitiers.

• Suite de la réunion du 10 mai 2010 sur les activités commerciales des CEPL et la TVA immobilière.

• HELIOS et Dématérialisation :

• Problématiques particulières à l'application
• Condition de bascule des derniers postes sous HELIOS
• nécessitant une assistance spécifique des postes.
• Procédure d'assistance des postes - Proposition de l'ACP 86.
• Communication à destination des postes.
• Urgence de l'installation du Portail DGFIP - Proposition de l'ACP 86.
• Développement PESV2+ Dématérialisation.

• Remboursement de crédit de TVA pour les CEPL.Proposition de l'ACP 86.

• RPP.

• Statut et affectation de l'adjoint cadre A.

• L'EMR et les frais de déplacements.

SOUTIEN AU RESEAU

Par Christophe PELTIER le 28 mai 2010

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CALENDRIER :

19 avril 2010 : Participation du Président à la Délégation Régionale chargée de rencontrer à Bordeaux le Délégué Interrégional de la Région Sud-Ouest

20 avril 2010 : Réunion de bureau au CFP de BIARD

Mai-Juin 2010 (dates à fixer) :

         - Audience auprès du DRFIP de la Région Poitou-Charentes et de la Vienne

         - Assemblée Régionale

Post : 2010-04-12 à 20:54:18

Par Christophe PELTIER le 12 avril 2010

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Je vous informe que la prochaine réunion de bureau aura lieu le 20 avril au Centre des Finances Publiques de Biard

N'hésitez pas à nous faire remonter d'ici là toutes vos préoccupations.

Le Président

Par Christophe PELTIER le 12 avril 2010

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